Mention d’impression

1. CONTENU DE L’OFFRE INTERNET

L’opérateur de ce site internet décline toute responsabilité pour l‘ actualité, l’exactitude, l‘ intégralité et la qualité des informations fournies. Tous recours en responsabilité envers l’opérateur pour des dommages matériels ou idéels, produits par l’utilisation ou non-utilisation des données fournies, ou par das données incomplètes ou incorrectes est exclus, sauf si l’opérateur ait agi intentionnellement ou avec négligence grossière Toute proposition est sans engagement et non-contraignant. L‘opérateur se réserve le droit , sans mention au préalable, de changer, ‚d‘ajouter, de supprimer des pages , certaines parties ou l’ensemble et même d’arrèter la publication de manière temporaire ou décisive.

2. Références ou links

En utilisant les renvois (links) sur d‘ autres pages internet qui se trouvent hors de la responsabilité de l’opérateur, celui-ci décline toute responsabilité en tenant compte qu’il n’en avait pas connaissance, ni qu‘il lui aurait été possible d’empêcher son utilisation. L’opérateur tient à souligner qu’il n’a en aucun cas et en aucun moment avoir eu connaissance de publications illégales sur ces pages. L’opérateur n’a aucune emprise sur les sites internet autre que les siens. Il se distance de toute publication actuelle ou future. Cette déclination de responsabilité est valable aussi bien pour les site internet que pour les commentaires dans les livres des visiteurs, les forums de discussions et les listes des mails. Seul l’opérateur des sites indiqués ainsi que les personnes qui publient leurs opinions sont entièrement responsable de leurs actes et non pas celui qui indique seulement le site incorrect.

3. COPYRIGHT ET IDENTIFICATION

L’opérateur s’efforce de respecter tous les droits d’auteurs pour les divers matériaux et publications utilisées, d’avoir recours à des matériaux sans licence et d’utiliser son propre matériel le plus souvent possible. Les droits des détenteurs de licences sont reconnus sans restriction et sont soumis aux droits d’auteur et de propriété intellectuelle comme prévu par les lois concernées . Une mention ne signifie pas que la marque déposée ou commerciale soit restrainte. Le copyright pour les publications propre à l’opérateur reste sa pleine possession. Une publication hors de notre site internet est prohibée et nécessite un accord préalable de l‘opérateur respectif. L’exploitation des données, p.e. pour créer un système de recherche et de services ou un registre quelconque est prohibé. La lecture des données à l’aide de logiciel est défendue.

4.PROTECTION DES DONNÉES

TOGO – Neuer Horizont e.V.”rend sérieusement soin de vos données. C’est pour cela que nous avons construit notre page Internet de façon à utiliser le moins de données possible et de les enregistrer pendant un petit laps de temps. Notre responsabilité nous l’oblige. Vous trouverez des informations détaillées à ce sujet dans notre déclaration de confidentialité.

5. PART OBLIGATOIRE POUR L’EMPLOI DE ZONES PUBLIQUES

Les zones publiques sont définies comme permettant de laisser des données lisibles pour les utilisateurs, comme des forums, des chats et des livres des visiteurs. Les articles ne doivent pas enfeindre des interdictions légales, les bonnes moeurs ou les droits d’autrui. Nous nous réservons le droit de supprimer les articles ou mentions qui violeraient ces règles et de bloquer l’accès du site pour l’utilisateur concerné. Nous vous signalons que vous êtes entièrement responsable juridiquement de vos articles ( cf. §5 Abs. 1 accord international pour les services des medias ainsi que §5 Abs. 1 loi sur les services télématiques). En apportant des contributions sur notre page Internet, l’utilisateur s’engage à tenir compte que l’opérateur décline toute responabilité envers une tierce personne.

6. DEVOIRS POUR L’UTILISATION DE FORUMS DE DISCUSSION

Vous vous engagez à garder une atmosphère de discussion polie et factuelle lors de l’utilisation de forums de discussion. Les attaques offensantes ou calomnieuses envers des personnes ou enterprises sont défendues. Une critique factuelle est toujours bienvenue. Il est interdit de faire de la publicité. Par contre, nommer un produit, une société un service ou une page Internet est autorisé s’il est nécessaire pour le contexte de la discussion. Dans des cas graves ou recidivistes l’utilisateur sera bloqué définitivement et son apport sera rayé comme le prévoit notre article No. 5.

7. ENREGISTREMENT SUR LES LISTES DU SITE INTERNET

Les personnes ou entreprises qui utilisent les registres publiques sur internet ou ceux qui se servent des possibilités des informations et des données acceptent que nous avons le droit de publier ces informations. L‘ enregistrement peut se faire par formulaire sur la page Internet ou en contactant l’opérateur par écrit ou par email.
L’opérateur garde le droit d’exclure l’enregistrement . Un droit à la publication n’exite pas. Les personnes ou sociétés enregistrées nous lèguent tous les droits liés à la notification .

8. DONS EN UTILISANT CETTE PAGE

Pour tous payments voir les conditions de GiroSolution GmbH.

9. INTEGRITE DU SYSTEME

Tout ce qui pourrrait perturber le fonctionnement de ce site – mécanismes , logiciels ou autres routines – est prohibé. De même pour les mesures intolérables ou excessives ayant une contrainte supplémentaire pour le site.

10. VALIDITE LEGALE DE LA CLAUSE DE NON-RESPONSABILITE

Cette clause est un composant important de notre offre sur internet. Si quelques parties ou formules de ce texte ne correspond pas ou plus à la jurisdiction actuelle, le reste n’en est pas touché et sauvegarde sa validité